lundi 4 juin 2012

L’hippodrome romain de Beyrouth maintenu en l’état en attendant le verdict du Conseil

 L'hippodrome romain de Beyrouth maintenu en l'état en attendant le verdict du Conseil 

OLJ- 05/06/2012


M. Layoun a visité hier le site de l'hippodrome romain à Wadi Abou Jmil.
Le ministre de la Culture, Gaby Layoun, a visité hier les sites des fouilles archéologiques à Beyrouth, notamment l'hippodrome romain découvert à Wadi Abou Jmil, ainsi que les vestiges découverts dans le secteur de la place Riad Solh et qui sont de « la plus haute importance », selon un communiqué de son département. M. Layoun était accompagné d'un groupe d'archéologues.

Rappelons que les travaux de construction qui étaient supposés démarrer sur le site de l'hippodrome romain, sur autorisation de M. Layoun, ont été gelés, grâce à une décision en ce sens du Conseil d'État. Saisi il y a quelques mois par l'Association pour la protection du patrimoine libanais (APPL) d'un recours contre la décision ministérielle, le Conseil d'État que préside le juge Chucri Sader a ordonné, il y a quelques jours, un sursis à exécution de cette décision. Et pour cause : à l'expiration du délai réglementaire de 15 jours qui lui est donné pour apporter sa réponse à l'objet du recours, l'État libanais ne s'était toujours pas manifesté.

Pourtant l'APPL n'était pas la seule à avoir exprimé une opposition farouche à la décision de M. Layoun, qui avait autorisé, mais sous certaines conditions, au promoteur immobilier du site d'édifier un centre commercial qui intégrera l'hippodrome. Trois anciens ministres de la Culture, Tarek Mitri, Tammam Salam et Salim Wardy, avaient également vivement critiqué « un massacre du patrimoine historique et archéologique du Liban ». M. Layoun avait indirectement répondu à ses détracteurs en exposant, lors d'une conférence de presse, les raisons qui l'avaient poussé à autoriser le projet de construction sur le site, en expliquant plus particulièrement « les avantages » d'une telle mesure. Il avait notamment indiqué qu'il avait fondé sa décision sur un rapport d'experts de la Direction générale des antiquités, sachant que ses prédécesseurs s'étaient aussi fondés sur des rapports d'experts de la DGA pour ordonner le maintien en l'état du site.

Le sursis à exécution a été ainsi ordonné sur base du seul dossier, bien fourni cependant, remis par l'APPL au Conseil d'État. Il est intéressant de relever qu'un sursis à exécution constitue normalement un prélude à l'annulation d'une décision contestée. À moins que l'État ne décide entre-temps d'apporter une réponse argumentée au Conseil d'État et de lui fournir le dossier sur base duquel le ministère de la Culture avait fondé sa décision très contestée.
Le président du Conseil d'État, le juge Chucri Sader, a expliqué à L'Orient-Le Jour la procédure appliquée dans ce genre de situation en précisant que l'État bénéficie maintenant d'un délai de quatre mois pour présenter sa réponse. Ce délai prolongé s'explique, a-t-il précisé, par le fait qu'il appartient au service du contentieux de l'État, relevant du ministère de la Justice, de préparer le dossier et de le soumettre au Conseil d'État, qui, au vu des données soumises, pourra statuer sur le fond. La partie plaignante a ensuite deux mois pour apporter ses remarques au dossier, après quoi l'État bénéficiera de deux autres mois pour répondre, avant la décision finale du Conseil d'État.
Si celui-ci n'est pas convaincu, a encore expliqué M. Sader, il nommera ses propres experts et fondera sa décision sur leur rapport.

Il faudra donc attendre quelque huit mois, au plus tard, avant de connaître le verdict final du Conseil d'État, qui, on l'espère, statuera en faveur du maintien de l'hippodrome in situ.
 


JTK = Envoyé de mon iPad.

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